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Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00043916 État du certificat: Actif
Compte: 11000
Type: Concept
Prenom: Rémi
Nom: AMY
Ville: PARIS
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Protection roman-feuilleton
    
Description: Protection d'un mode de diffusion de roman-feuilleton et d'un modèle économique finançant cette diffusion.
 copyright_sceau
   00043916

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/04/2008 - 16:37

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