logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00043785  00043872  00043873  00043874  00043875  00043955 00044124  00044125  00044173 État du certificat: Actif
Compte: 10887
Type: Dénomination
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: VERYSTA LLC
Pseudonyme: VERYSTA LLC
Ville: ****
Pays: United States of America
Seul_auteur: OUI
Titre: CosySmartDesign
Adresse_web: www.cosysmartdesign.com
 
Description: PROTECTION DE NOMS DE MARQUES		 copyright_sceau
  00044125

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 01/06/2008 - 12:56

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.