ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00044246 État du certificat: Actif
Compte: 11304
Type: Site web commercial
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Sté Informatic & @Net
Pseudonyme: VINCENT
Ville: Draveil
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Société Informatic & @Net
Adresse_web: http://aa-ienet.com/
  
Description: Editeur et Distributeur de nos logiciels (salon coiffure,institut beauté,dépôt vente,location,caisse,etc..)		 copyright_sceau
  00044246

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/06/2008 - 06:26

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.