ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044504  00044508  00044509  00044510  00044511 00044563  00044809 État du certificat: Actif
Compte: 11524
Type: Site web entier
Prenom: Nicolas
Nom: GRILLET
Entreprise: Devictio SARL
Ville: Lyon
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Informations sur lesTests de grossesse
Adresse_web:
http://www.test-grossesse.info
  
Description: Site d'informations sur les tests de grossesse et la grossesse en générale.
copyright_sceau
 00044563

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 27/08/2008 - 04:31

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.