ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044918 État du certificat: Actif
Compte: 12102
Type: Contenu de cours
Prenom: Bernard
Nom: MATHIEU
Ville: Bourgtheroulde
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: catalogue formation hygiène environnement sécurité
    
Description: catalogue de formation continue en hygiène environnement et sécurité.

copyright_sceau
 00044918

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/11/2008 - 12:30

Consulter le site copyrightdepot.com

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English Copyright service here