![]() ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
# des certificats : 00045139 00046712 | État du certificat: Actif |
Compte: 12309 Type: Site web de type BLOG Prenom: **** Nom: **** Pseudonyme: Carla Ville: **** Pays: FRANCE Seul_auteur: OUI Titre: Tennis Trotteur Adresse_web: http://tennis-trotteur.over-blog.com/ Description: Blog Tennistique - articles, photos - |
![]() 00045139 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 14/12/2008 - 11:35 Consulter le site copyrightdepot.com |
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |