ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats:  00041053  00043460  00043518  00044337  00045246  00046438 État du certificat: Actif
Compte: 10507
Type: Site web commercial
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: david alexandre
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: non
Titre: la boutikette
Adresse_web: www.laboutikette.com
  
Description: site de vente en ligne de créations artisanales (grilles et fils pour broderies d'après photos ou images envoyées par clients sauf copyright, verres gravés, ...)
 copyright_sceau
  00045246

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 06/01/2009 - 02:27

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.