 ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
| # des certificats: 00045390 | État du certificat: Actif |
| Compte: 12586 Type: Images Prenom: karim Nom: Fekih Entreprise: association Bien Chez Soi Ville: Villeneuve Loubet Pays: France Seul_auteur: oui Titre: c'est la marque : genti Description: images solidaires avec gazza -un pays dans le besoin. |
 00045390 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 28/01/2009 - 17:02 Consulter le site copyrightdepot.com |
|
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |