![]() ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
# des certificats : 00039296 00045425 00045428 | État du certificat: Actif |
Compte: 7040 Type: Création de CD Prenom: **** Nom: **** Pseudonyme: Mr. Bay Ville: **** Pays: FRANCE Seul_auteur: OUI Titre: Proxeass - Raptistik Vol 1 Description: Album de rap français - 9 titres - Musique aux influences Nord Californien - Textes sur l'évolution de notre époque et de notre système. |
![]() 00045428 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 04/02/2009 - 07:32 |
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |