ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00045452 État du certificat: Actif
Compte: 12641
Type: Concept - préparation et description d'un concept
Prenom: Christian
Nom: RATAUX
Ville: LAXOU
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: économie respectueuse sociale et solidaire
   
Description: concept de développement qui associe développement durable et économie sociale et solidaire. diffusé par InterActeur.		 copyright_sceau
00045452

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 07/02/2009 - 07:37

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.