![]() ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
# des certificats : 00045458 | État du certificat: Actif |
Compte: 12646 Type: Site web présentant des créations diverses Prenom: Paskal Nom: Carlier Entreprise: Association Plumes Libres Editions Ville: Montargis Pays: france Seul_auteur: oui Titre: Association Plumes Libres Editions Adresse_web: http://plumeslibreseditions.com/ Description: site web d'une association d'auteurs indépendants et d'édition en ligne. |
![]() 00045458 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 08/02/2009 - 07:39 Consulter le site copyrightdepot.com |
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |