ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00042608  00045631 État du certificat: Actif
Compte: 9782
Type: Autre
Prenom: ****
Nom: **** 
Pseudonyme: Servdedi-eu
Ville: Luemschwiller
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: itechnosysteme
   
Description: Marque, nom commercial de boutique, site internet. Vente de produits informatique. Service d'installation, dépannage, maintenance, mise en réseau.
copyright_sceau
 00045631

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/03/2009 - 00:41


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.