ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046221 État du certificat: Actif
Annonces vente-achats de tous objets et véhicules, toutes sortes de petites annonces en Belgique, Luxembourg et France.

http://www.clic-annonces.be

Certificat confidentiel
à la demande de l'auteur.
copyright_sceau
 00046221

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 26/05/2009 - 11:03

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.