ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046651  00046660  00046661  00046662  00046663  00046664
00046665
État du certificat: Actif
Compte: 13699
Type: AUTRE
Prenom: Richard
Nom: Gosselin
Ville: Le Mesnil Esnard
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: WebLed Enseigne Web
   
Description: WebLed. Enseignes WEB à diodes lumineuses. Design et methode de fabrication originale
copyright_sceau
 00046663

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 22/08/2009 - 13:22


Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.