ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats:  00046707 État du certificat: Actif
Compte: 13748
Type: Site web de type BLOG
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: CHANTAL
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: LE RUGBY SELON CHANTAL
Adresse_web: http://lerugbyselonchantal.midiblogs.com/
   
Description: Blog sur le rugby, tous les rugbys, rugby à 15, à 13 et féminin. Post, chronique, billet, commentaire sur l'actualité rugbystique française et mondiale, joueurs, personnalités du monde du rugby.		 copyright_sceau
 00046707

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 31/08/2009 - 07:42

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.