ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00146801 État du certificat: Actif
Compte: 13828
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Lucie ROSS
Pseudonyme: Harmony Com
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: Lucie ROSS
Seul_auteur: NON
Titre: Site web de Lucie Ross
Adresse_web:
http://www.peinture-dame.com/
  
Description: Graphisme et dessins Harmony Com, peinture et éléments de graphisme + dessins vectoriels par Lucie ROSS.
 copyright_sceau
  00046801

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/09/2009 - 10:26

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.