ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046891 État du certificat: Actif
Compte: 13916
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: ARTHEACT CIE
Pseudonyme: Eleanor D.
Ville: SAINT DIDIER SOUS AUBENAS
Pays: FRANCE
Coauteur: KENABY
Seul_auteur: non
Titre: ARTHEACT CIE
Adresse_web:
http://www.artheact.e-monsite.com
   
Description: SITE INTERNET DÉCRIVANT NOS CRÉATIONS ET ACTIVITÉS DIVERSES RÉDIGER PAR NOS SOINS CONCEPTION ET CREATION PUBLICITAIRE - REDACTION DE PUBLICITE PAR NOS SOINS
ECRITURES DIVERSES POESIE - TEXTE DRAMATIQUE - PIECE DE THEATRE -
NOTRE PEDAGOGIE.
 copyright_sceau
 00046891

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 28/09/2009 - 04:38


 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.