ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00040916  00043294  00043333  00043508  00045106  00045772
00046501  00046556  00047116  Suite ici		 État du certificat: Actif
Compte: 8297
Type: Autre
Prenom: Sébastien
Nom: Delhez
Entreprise: Seben Group
Ville: Charleroi
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Radio Police
    
Description: "Radio Police", l'émission d'information, de prévention et d'action des forces de police. (Belgique). En collaboration avec le service communication et presse de la Police Locale et Fédérale. Présentation: Sébastien Delhez.
 copyright_sceau
  00047116

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 30/07/2009 - 12:41


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.