Publication de dénominations en usages

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00047141	État du certificat: Actif
Compte: 14147 Type: Usage de dénomination. Prenom: Charline Nom: Lancel Ville: Bruxelles Pays: Belgique Seul_auteur: oui Titre: Charline Lancel "functional art for home" Description: Publication de dénominations en usages liées l'une à l'autre, "CHARLINE LANCEL" et "FUNCTIONAL-ART-FOR-HOME". Ces terminologies sont associées à mon nom et prénom.	00047141 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 05/11/2009 - 07:43 Consulter le site copyrightdepot.com