ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:  00047256 État du certificat: Actif
Compte: 14244
Type: Site web entier
Prenom: Laurent
Nom: Tuaillon
Ville: Ste Marie de Re
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: site internet de facturation pour auto-entrepreneur
Adresse_web:
http://www.comptable-auto-entrepreneur.fr
  
Description: Site web de service.
Facturation et gestion pour auto-entreprise ou très petite entreprise.
copyright_sceau
 00047256

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/11/2009 - 10:36


Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.