ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00047360 État du certificat: Actif
Compte: 14329
Type: Site web commercial
Prenom: David
Nom: ROGER
Entreprise: NTI
Ville: DOMATS
Pays: FRANCE
Coauteur: Lionel PONTHIEUX
Seul_auteur: NON
Titre: site daaf-incendie.com
Adresse_web:
http://www.daaf-incendie.com

Description: Site web de vente en ligne de détecteur avertisseur autonome de fumée (daaf). Daaf-incendie.com, c'est la garantie de votre sécurité.
copyright_sceau
 00047360

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 07/12/2009 - 05:22

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.