ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

Compte DU2277
ouvert le 15/02/2001
État du certificat : Actif 
Auteur: Jules Dubois, St-Romuald, Québec. # des certificats :     00032942
co-auteur :  Titre de l'oeuvre déposée:    "Chez Jul'Eau"
PN Catégorie : Site web entier
Contactez le responsable de votre compte
en cliquant ici  
http://www.cap-chat.com



   00032942

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 15/02/2001 à 16h56 (HE)
.

Consulter le site Copyright Depot.com 

Description de l'oeuvre:  L'artisan de la mer vous présente ses réalisations faites de bois de mer et de coquillages ainsi qu'une section complète sur l'oeuvre de Félix Leclerc.. http://www.cap-chat.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.