ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00038275  00038286 00038287 00038516 État du certificat :  Actif 
Compte: 6106
Type: Site web privé
Prenom: FLORENCE
Nom: RICHARD
Entreprise: DRAGON DE JADE
Ville: draguignan
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Site de la chatterie des Félins d'Isa
Adresse_web: http://www.felins-isa.com

Description: Site de la chatterie des félins d'Isa, élevage de chartreux, avec graphismes créés totalement avec images et scripts.


   00038287

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 24 10 05  à 14:04 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.