ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00039092  00039142  00039657  00040253 État du certificat : Actif
Compte: 6877
Type: Projet
Prenom: david
Nom: Hardy
Ville: ****
Pays: France
Co_auteur: DURIGON Johan
Titre: Une borne permettant le visionnage de films et l'écoute de musiques sur la télévision

Description: Borne branchée sur une prise téléphonique et reliée à la télévision. En se connectant à un site spécifique elle permet par la télévision  de choisir le visionnage de films ou l'écoute de musiques en payant un abonnement.


   00039142

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 04 03 06 à 12:52 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.