ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00039132  00039892

  État du certificat :  Actif
Compte: 6912
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Colette
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur:
Titre: Mes loisirs créatifs 4
Adresse_web: http://www.mesloisirscreatifs.com

Description: Modèles inédits à réaliser par les petits et les grands - Plaisir de réaliser soi-même ses cadeaux -  Décorer avec goût son intérieur - Créer des décors originaux pour les fêtes.


   00039892

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 30 06 06 à 07:53 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.