ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00040265

  État du certificat :  Actif
Compte: 7770
Type: Dénomination
Prenom: Pascal
Nom: Henrot
Entreprise: Ecole Du Gout Europe
Ville: Saint Laurent la vernede
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Ecole du Gout Europe

Description: Dénomination pour un programme d'éducation de la nourriture et du goût destine en premier lieu aux enfants et ensuite aux adultes.


   00040265

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 02 09 06 à 10:05 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.