ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :    00033649   00033650   00033662  00033663   00033672  00033688  00033749  00033785   00033970  00033992  00034026
 00034173   00034393  00034631  00035423
 00037912   00038210  00038391  00038508
 00039118   00039661  00039718  00040002
 00040010   00040045  00040090  00040130
 00040162   00040378  00040403  00040404

État du certificat : Actif
  • compte: 2738
  • Type: Invention
  • Prenom: Christophe
  • Nom: Verna
  • Ville: Bordeaux
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Étanchéité de culasses à cartouches combustibles

Description

Ce système a pour but d'assurer l'étanchéité d'une culasse de fusil utilisant des cartouches dont la douille est auto combustible. Le résultat recherché sera obtenu en adjoignant des segments type piston d'automobile sur la culasse.


   00040403

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 23 09 06 à 12:55 (HE)
  

Consulter le site CopyrightDepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.