ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00040658 État du certificat :  Actif
Compte: 8093
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: athoms
Ville: Livry Gargan
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Dimotoo : portail et annuaire
Adresse_web: http://www.dimotoo.com

Description: Dimotoo! est un Portail/annuaire de sites Internet. Ce copyright porte donc sur tous les éléments composant le contenu qui appartient à l'auteur (images, texte, sons et autres) ainsi tout autre élément créé par l'auteur. Ce copyright inclue également le terme dimotoo, et tous ces dérivés et signes distinctifs ainsi que son architecture technique. Il exclue par ailleurs, tout contenu, images et/ou application fournis à dimotoo par des tiers, lesquels conservent leurs droit respectifs sur leur oeuvres.


   00040658

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 01/11/2006 - 03:00

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.