ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00041049 État du certificat : Actif
Compte: 8399
Type: Roman
Prenom: daniel
Nom: rouet
Ville: salaise sur sanne
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: le dernier plongeon

Description: roman de 206 pages "le dernier plongeon" à été tiré à 600 exemplaire à compte d'auteur dépôt légal 4e trimestre 2006.



   00041049

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/12/2006 - 12:57


Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.