ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00041951 00041952  00041953  00041954 État du certificat: Actif
Compte: 9264
Type: Logo
Prenom: Jason
Nom: Bernier
Ville: Lemoyne (Longueuil)
Pays: Canada
Coauteur: Marc Gallo
Seul_auteur: non
Titre: Seasonal Pendulum

Description: Nom de notre projet musicale. Equivalent de "pink Floyd" ou "Beatles" (exemples connues pour bien expliquer)... Nous allons Créer des albums et objets promotionels sous la nom "Seasonal Pendulum".		 copyright_sceau
00041951

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 29/04/2007 - 17:43

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.