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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Prénom

*****

Nom

*****

Pseudonyme

Eliora BOUSQUET

Ville

Pays

Numéro de Copyright

00072704-1

Reçu le

2021-08-31 23:24:59

Seul auteur

Oui

Catégorie

Artisanat > Autre

Titre

Peintures, créations et site internet d'E. BOUSQUET

Description

Peintures, créations de mode et décoration, textes, contenus et cahier des charges du site internet d'Elisabeth Eliora BOUSQUET

Warning: mysqli_fetch_array() expects parameter 1 to be mysqli_result, string given in /usr/www/users/prm44/ctdepot/bd/bd.php on line 65

Numéro de Copyright

00072704-2

Reçu le

2023-04-21 13:11:52

Seul auteur

Oui

Catégorie

Artisanat > Créations artisanales

Titre

Peintures et contenus du site internet d'Eliora Bousquet

Description

Peintures, textes et autres contenus du site internet d'Eliora Bousquet www.e-bousquet.com