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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Numéro de Copyright

00095155-1

Reçu le

2025-06-06 09:39:19

Seul auteur

Oui

Catégorie

Littéraire > Autre

Titre

LITTÉRATURE DU DÉLIEMENT – MANIFESTE FONDATEUR

Description

Manifeste littéraire fondateur de la "Littérature du Déliement", genre créé par Alexandra Camélie en 2025. Déclaration de paternité et architecture d’un courant littéraire inédit.

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Copyright 95155

Numéro de Copyright

00095155-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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