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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Pseudonyme

Chief Peace Eagle

Ville

Pays

Numéro de Copyright

00097831-1

Reçu le

2026-01-16 01:05:30

Seul auteur

Oui

Catégorie

Artisanat > Créations sur matériaux divers

Titre

Indigenous conjured & created by the CA Bear Clan

Description

All the goods jewelry knives creations created by Medicine Star ,Chief Peace Eagle are covered under this copyright protection. This is protection for the California Bear clan Against those who say These are not indigenous made. Chief Peace Eagle is an original from the land and soil. Common law.

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Copyright

Copyright 97831

Numéro de Copyright

00097831-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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