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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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najnax

Ville

Pays

Numéro de Copyright

00098506-1

Reçu le

2026-04-05 07:36:23

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

Eddy Mekky TAJOURI;

Catégorie

Autre > Autre

Titre

BloKos & Multi Grilles MG-4 & Cap 10

Description

Confidentiel

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Copyright

Copyright 98506

Numéro de Copyright

00098506-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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