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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Prénom

Timothée

Nom

Mc DWYER

Ville

Clermont-Ferrand

Pays

France

Numéro de Copyright

00062939-1

Reçu le

2017-12-10 19:58:03

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

CYRILLE GOLLIER K.T.B liber Edition Libre et Production;

Catégorie

Arts de l'image > Logo

Titre

logo de K.T.B liber Edition et Production

Description

Un logo de l'association K.T.B liber Edition libre et production. Dans un cercle en or, K.T.B liber Edition Libre est écrit avec sur le fond un livre ouvert à page vierge. Les lettres sont aussi dorées et légèrement noircies. une signature "groMac" est visible en bas à droite dans le cercle.

Numéro de Copyright

00062939-2

Reçu le

2017-12-10 20:08:57

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

Mc Dwyer Timothée;

Catégorie

Arts de l'image > Logo

Titre

Logo de K.T.B liber Production

Description

Un logo de l'association K.T.B liber Edition libre et production. Dans un cercle en or, K.T.B liber PRODUCTION est écrit; PRODUCTION est écrit sur un clape de cinéma en noir et blanc. Les lettres de K.T.B liber sont aussi dorées et légèrement noircies.

Numéro de Copyright

00062939-3

Reçu le

2017-12-10 20:22:10

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

Mc Dwyer Timothée;

Catégorie

Arts de l'image > Logo

Titre

K.T.B liber Edition Libre et Production

Description

Un logo de l'association K.T.B liber Edition libre et production. Dans un cercle en or, K.T.B liber en or et légèrement noircie. Edition et Production en noir avec sur le fond, un livre ouvert à page vierge. "tous droits réservés et le © sont indiqués en dessous. c'est le logo principal