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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Nom de l'entreprise

Un Monde Conscient

Ville

Salaberry-de-Valleyfield

Pays

Canada

Numéro de Copyright

00063328-1

Reçu le

2018-02-05 14:49:51

Seul auteur

Oui

Catégorie

Littéraire > Autre

Titre

Les recettes de la CABANE à SUCRE végétalienne

Description

ISBN:9782924371305 Dépôt légal:Bibliothèque et Archives nationales du Québec : février 2018 - Période/rédaction du livre:mars 2017 à janv-2018. NOTE SPÉCIALE : Droits d'auteurs (invention) sur recettes inédites : Jambon de sarrasin, saucisses de sarrasin saveur fumée, Boulettes à l'ancienne...

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Copyright

Copyright 63328

Numéro de Copyright

00063328-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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