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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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AlexandreDeville

Ville

Bas en basset

Pays

France

Numéro de Copyright

00064240-1

Reçu le

2018-06-10 12:07:19

Seul auteur

Oui

Catégorie

TV, Radio, Cinéma, Presse > Pièces de théâtre

Titre

A Juste 17 ans

Description

Les années 70 ont été marquées par le mouvement de libération des femmes. Tant et bien que dans les années 70, être enceinte était une blague de mauvais goût. Au travers de cette histoire, nous allons vous raconter comment des jeunes filles de 17 ans ont vécu leur séjour dans ses internats.

Numéro de Copyright

00064240-2

Reçu le

2018-09-09 09:49:05

Seul auteur

Oui

Catégorie

TV, Radio, Cinéma, Presse > Scénario

Titre

Witchy'sLand

Description

Si le nom d'Ana ne vous dit rien, peut-être que sa légende elle vous parlerait mieux. Sorcière du passé depuis près de 15 ans, elle s'apprête, comme par miracle, de revenir d'entre les morts..