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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

*****

Nom

*****

Pseudonyme

Pat CosmixKi

Ville

Paris

Pays

France

Numéro de Copyright

00066936-1

Reçu le

2019-06-21 12:03:29

Seul auteur

Oui

Catégorie

Littéraire > Autre

Titre

Dépôt de copyright de Pseudonyme.: Pat CosmixKi....

Description

Dépôt de copyright de Pseudonyme et de Nom d' Auteur: Pat CosmixKi

Dépôt de Pseudonyme d' Auteur et d'Écrivain ( Romancier)

Auteur de - Romans - Nouvelles - Histoires Courtes - Synopsis et Scénarios de BD - de films Vidéo - TV - Cinéma - Etc…

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Copyright 66936

Numéro de Copyright

00066936-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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