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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Prénom

Nicolas

Nom

Stick Marlone

Ville

Saint Ismier

Pays

France

Numéro de Copyright

00072425-1

Reçu le

2021-07-09 06:52:32

Seul auteur

Oui

Catégorie

Web > Site Web

Site Web

https://www.stickdrumschool38.fr/

Titre

Fichiers du site officiel de la Stick Drum School

Description

Tout Fichiers seront protéger sur ceux copyright :

Photos, vidéos, audios, informations, cours et le site web de la Stick Drum School.

Tout les droits seront détenu par CLAVELIN Nicolas (Stick Marlone).

En cas de problèmes de droits d'auteurs veuillez contacter CLAVELIN Nicolas (Stick Marlone).

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Copyright

Copyright 72425

Numéro de Copyright

00072425-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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