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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Prénom

Nicolas

Nom

Stick Marlone

Ville

Saint Ismier

Pays

France

Numéro de Copyright

00073791-1

Reçu le

2022-02-10 20:15:03

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts sonores > Création musicale

Titre

Stick Marlone Projet en préparation 2022

Description

Nouveau projet musical Stick Marlone en préparation pour 2022.

Créations MAO : Stick Marlone.

Rythmique : Stick Marlone = Batterie et percussions

Numéro de Copyright

00073791-2

Reçu le

2022-02-22 13:43:56

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts sonores > Création musicale

Titre

Album Rockeuses

Description

Titres :

Intro History Upload

Love In The Peoples

What to do

Âme de Rockeur

Road 69

Upload History

Rockeuses

Upload Voyage Humanitaire

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Copyright

Copyright 73791

Numéro de Copyright

00073791-1

Numéro de Copyright

00073791-2

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