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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Prénom

michel

Nom

LOUIS

Ville

Les Trois Chateaux

Pays

France

Numéro de Copyright

00074332-1

Reçu le

2022-04-12 12:10:37

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

thriller spychologique

Description

Mon histoire a commencé là, sur ce banc en pierre. Aujourd'hui encore, J'entends résonner dans ma tête cette phrase lourde de conséquences et de sens, énoncée avec solennité :
"Aucune charge n'ayant été retenue contre l'accusé, celui-ci est déclaré non coupable des faits qui lui sont reprochés !

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Copyright

Copyright 74332

Numéro de Copyright

00074332-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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