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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

michael

Nom

hodges

Ville

Richmond

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00077788-1

Reçu le

2022-12-09 20:09:16

Seul auteur

Oui

Catégorie

Affaires > Documents commerciaux

Titre

Copyright for my sons KHAIDEN,KAI,MAKEIBE with claim 20221950430

Description

Tradename/Trademark,Copyright/Copyright claim, and any derivatives thereof MICHAEL PRINCE HODGES LLC, And any misuse of the names KHAIDEN,KAI,MAKEIBE for recorded claim 20221950430 which is private property will result in a fine of $6,000,000.00 - six million dollars US per wilfull infringement.

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Copyright

Copyright 77788

Numéro de Copyright

00077788-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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