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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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France

Numéro de Copyright

00080168-1

Reçu le

2023-05-08 07:26:03

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts de l'image > Bande dessinée

Titre

Fero Fabula

Description

Univers fantastique où se déroule l'histoire du Vagabond et de ses amis.

Numéro de Copyright

00080168-2

Reçu le

2023-06-18 08:32:52

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts de l'image > Bande dessinée

Titre

Fero Fabula

Description

Confidentiel

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Copyright 80168

Numéro de Copyright

00080168-1

Numéro de Copyright

00080168-2

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