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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

Mark

Nom

LYTLE

Ville

Rock Port

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00085839-1

Reçu le

2024-01-09 09:09:03

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

LYTLE MARK RAY

Description

All rights reserved re common-law copyright of trade-names/trade-marks MARK RAY LYTLE© as well as any and all derivatives and variations in the spelling of any of said trade-names/trade-marks, not excluding "Mark Ray Lytle"--Common Law Copyright©. unauthorized-use fees will be levied.

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Copyright

Copyright 85839

Numéro de Copyright

00085839-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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