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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Prénom

Ruth

Nom

ONeill

Ville

*****

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00086569-1

Reçu le

2024-01-27 13:26:20

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

CAMILEA MARGARET ONEILL

Description

Common Law Copyright Notice: All rights reserved re; common-law copyright of trade name/trademark, CAMILEA MARGARET ONEILL© as well as any and all derivatives and variations in the spelling of said trade-names/trademarks - Copyright 2024, by Ruth Sharon ONeill, written approval required before use.

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Copyright

Copyright 86569

Numéro de Copyright

00086569-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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