logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00038795  00038796  00038811  00042247  00042336  00042427 État du certificat: Actif
Compte: 6644
Type: Autre
Prenom: Damien
Nom: BOUILLET
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: RESEAU  du 3ème  MILLENAIRE

Description: CERCLE des INVENTEURS du 3ème MILLENAIRE créant le RESEAU  principalement en RECYCLAGE INFORMATIQUE et AUTRES, d'AIDE HUMANITAIRE INTERNATIONAL
PRESIDENT Damien BOUILLET		 copyright_sceau
00042336

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/07/2007 - 16:44

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.