ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00045488  00045489 
 00045490  00045491  00045492  00045493
 00047504		 État du certificat: Actif
Compte: 12677
Type: Projet
Prenom: Alain
Nom: TRIFOT
Ville: PARIS
Pays: France
Coauteur: ****
Seul_auteur: NON
Titre: FONDATION ATEAUM / SPINPHIELD
 
Description: Initialement dénommée "JOYEAUX", la Fondation permettra à tous l'accès à une eau pure, vivante, biocompatible grâce aux technologies émergeantes privilégiant les énergies renouvelables et le développement durables.		 copyright_sceau
 00045493

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/02/2009 - 12:49

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.