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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

Nous gérons la publicité sur notre site personnellement afin que vos copyrights ne risquent pas de se retrouver noyés dans les pubs de toutes sortes.

Nous appliquons une politique de confidentialité rigoureuse. Aucune information à propos de nos utilisateurs et de leurs oeuvres n'est partagée, sous aucune condition.

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Politique de confidentialité, conditions d'utilisation et mentions légales

Nom de l'entreprise

Stick Drum School

Ville

Grenoble

Pays

France

Numéro de Copyright

00070614-1

Reçu le

2020-10-28 10:25:37

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

Wejden; Daddy Yankee; Earth Wind And Fire; Michael Jackson; Aya Kamoura; L'Artiste; Bruno Mars; Village Peopole;

Catégorie

Web > Contenu présenté dans les médias sociaux

Site Web

https://www.stageit.com/

Titre

Reprises représentation soirée dansante à distance StageIt

Description

Bonjour,

Ce copyright de droits aux reprises et pour une représentation pour ce deuxième confinement.

Pour faire danser les gens chez soi.

Reprises soirée : 24K Magic, Bilie jean, Anissa, catchu, Dura, DJA DJA, Earth Wind and Fire, YMCA.

00070614-1 | Contenu présenté dans les médias sociaux | Reprises représentation soirée dansante à distance StageIt

Numéro de Copyright

00070614-1

Reprises représentation soirée dansante à distance StageIt

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Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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