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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

Clotilde Yolande Julienne

Nom

Guyot

Ville

Helsingborg

Pays

Suède

Numéro de Copyright

00073882-1

Reçu le

2022-02-19 13:38:26

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

Clotilde Yolande Julienne Guyot

Description

Modification du copyright 00069914-1 et 00054970 et du dépôt du copyright 00069900-1 L’ex nom maritale a été ôter pour laisser les prénoms suivit de mon nom De naissance : Clotilde Yolande Julienne Guyot Valable sous tout les sites web ebook livre art une mise à jour

00073882-1 | Autre | Clotilde Yolande Julienne Guyot

Numéro de Copyright

00073882-1

Clotilde Yolande Julienne Guyot

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Clotilde Yolande Julienne Guyot

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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