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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Pseudonyme

Frequency Apparel / Frequency Water

Ville

Newark

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00074501-1

Reçu le

2022-05-06 08:48:20

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts de l'image > Autre

Titre

Frequency Hz Clothing and Shoes

Description

Frequency is a clothing line and water enterprise. We believe in the power of frequency. our clothing with frequencies in mind from the time the fabric comes to our warehouse everything is exposed to a frequency. and the frequencies are labeled o

Frequency water (WOW) is our spring water line.

00074501-1 | Autre | Frequency Hz Clothing and Shoes

Numéro de Copyright

00074501-1

Frequency Hz Clothing and Shoes

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